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Entraînement et mesure

Licence open weight

Open-weight license

La licence open weight est le contrat qui accompagne un modèle d’IA dont les poids sont publiés et téléchargeables, et qui en encadre ou interdit certains usages, ce qui distingue ces modèles des modèles réellement open source.

  • Lecture : 4 minutes
  • Mis à jour le 12 novembre 2026
  • 3 sources

En clair

Imaginez une recette de cuisine publiée en accès libre par un grand chef. Vous pouvez la télécharger, la cuisiner chez vous, l’adapter à votre goût et même la servir dans votre restaurant. Mais une petite clause précise que, si votre chaîne dépasse une certaine taille, ou si vous voulez vendre la recette elle-même à d’autres restaurateurs, il faut d’abord demander l’autorisation du chef. La recette est ouverte, mais pas sans conditions.

Les modèles diffusés sous licence open weight fonctionnent de la même façon. Les poids sont les millions ou milliards de valeurs numériques qui constituent le savoir d’un modèle. Leur éditeur les met à disposition de tous, ce qui permet de faire tourner le modèle sur ses propres serveurs, sans dépendre d’un fournisseur. Mais la licence qui accompagne ces fichiers fixe des limites : un plafond d’utilisateurs, l’interdiction de revendre le modèle sous forme de service, ou une liste d’usages proscrits.

La nuance compte parce que le vocabulaire est flou. Beaucoup de ces modèles sont présentés comme « ouverts », voire « open source ». Or l’open source, au sens strict, permet d’utiliser le système pour tout usage sans avoir à demander la permission 3. Un modèle à poids ouverts dont la licence restreint certains usages est accessible, mais il ne relève pas de cette catégorie.

Un exemple

Une entreprise de services numériques souhaite proposer à ses clients un assistant de rédaction hébergé sur ses propres serveurs en France. Son équipe technique retient un modèle à poids ouverts, performant et gratuit au téléchargement, et le fait tourner sans difficulté sur ses machines. Pour un usage interne, la licence ne pose aucun problème.

C’est en préparant l’offre commerciale que le service juridique relit la licence : elle autorise l’usage commercial, mais exige un accord séparé avec l’éditeur pour revendre l’accès au modèle sous forme de service hébergé. Or c’est précisément le projet. L’entreprise doit soit négocier cette licence et intégrer son coût, soit changer de modèle, soit réserver celui-ci à ses outils internes.

Niveau technique

Comment ça marche

Les licences de modèles à poids ouverts ont multiplié les conditions particulières. Un exemple très cité est la licence communautaire de Meta Llama 3, publiée le 18 avril 2024 : si les produits ou services d’un licencié et de ses sociétés affiliées dépassaient 700 millions d’utilisateurs actifs mensuels le mois précédant cette date, il doit demander une licence à Meta, que celle-ci peut accorder ou refuser à sa seule discrétion 1. La même licence renvoie à une politique d’usage acceptable et interdit d’utiliser le modèle ou ses résultats pour améliorer un autre grand modèle de langage 1. D’autres licences réservent l’usage à la recherche ou soumettent la revente sous forme de service à un accord séparé.

  1. Lire la licenceRepérer le texte exact qui accompagne les poids, qui peut différer d’une version du modèle à l’autre.
  2. Qualifier l’usagePréciser si le modèle servira en interne, dans un produit vendu ou comme service hébergé revendu à des tiers.
  3. Vérifier les seuilsContrôler les plafonds d’utilisateurs, les usages interdits et les obligations de mention ou de redistribution.
  4. Obtenir l’accordNégocier une licence séparée avec l’éditeur si l’usage prévu sort du cadre autorisé.
  5. DocumenterConsigner la licence et la version du modèle dans l’inventaire des systèmes d’IA de l’entreprise.

Ces étapes décrivent la vérification à mener avant d’adopter un modèle, pas un mécanisme technique.

Ces clauses ont une portée juridique concrète. Le règlement européen sur l’IA prévoit que les fournisseurs de modèles d’IA à usage général publiés sous une licence libre et open source, dont les paramètres, y compris les poids, sont rendus publics, sont dispensés de certaines obligations de documentation technique (article 53, paragraphe 2) 2. Ses considérants définissent une telle licence comme permettant de partager ouvertement le modèle et de l’utiliser, le modifier et le redistribuer librement, et précisent que la monétisation du modèle par son fournisseur fait obstacle à cette exemption 2. Celle-ci ne s’applique pas non plus aux modèles présentant un risque systémique 2.

Il faut donc distinguer trois niveaux. Les poids ouverts désignent seulement la mise à disposition des fichiers du modèle. L’open source, au sens de la définition publiée par l’Open Source Initiative, suppose en plus la liberté d’utiliser, d’étudier, de modifier et de partager le système pour tout usage 3. Les modèles sous licence open weight se situent entre les deux : le modèle est accessible et modifiable, mais certains usages exigent une autorisation de l’éditeur. Ni l’un ni l’autre n’implique la publication des données ou du code d’entraînement.

Ce que ça change pour une entreprise

Les modèles à poids ouverts offrent un vrai levier : hébergement sur ses propres serveurs, maîtrise des données, absence de facturation à l’usage par un fournisseur, possibilité d’affiner le modèle. Pour la plupart des usages internes, les restrictions de licence ne gênent pas. Elles deviennent décisives quand le modèle entre dans une offre commerciale, en particulier s’il s’agit de le revendre comme service, ou quand l’entreprise atteint une taille qui déclenche un seuil.

Le risque principal est de découvrir la contrainte trop tard, une fois le produit construit, et de devoir négocier en position de faiblesse ou tout refaire avec un autre modèle. Une licence peut aussi changer d’une version à l’autre. Il faut donc associer le service juridique dès le choix du modèle, tracer la licence de chaque version utilisée et ne pas se fier à l’étiquette « ouvert ». Pour les éditeurs qui distribuent eux-mêmes des modèles, la nature de la licence conditionne en outre l’accès aux allègements prévus par l’AI Act 2.

Idées reçues

  • « Un modèle téléchargeable gratuitement est forcément open source. »

    La gratuité et l’accès aux poids ne disent rien de la licence. Beaucoup de modèles téléchargeables imposent des restrictions d’usage qui les excluent de l’open source au sens strict.

  • « Si l’usage commercial est autorisé, je peux tout faire avec le modèle. »

    Une licence peut autoriser l’usage commercial tout en exigeant un accord séparé pour certains cas, comme le dépassement d’un seuil de 700 millions d’utilisateurs actifs mensuels dans la licence de Llama 3 [1].

  • « Ces restrictions ne concernent que les géants du numérique. »

    Certains seuils ne visent effectivement que de très grandes plateformes, mais d’autres clauses, comme l’interdiction de revendre le modèle en service, touchent aussi les petites entreprises de services numériques.

Sources

  1. Meta, « Meta Llama 3 Community License Agreement », 2024
  2. Règlement (UE) 2024/1689 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle, EUR-Lex, 2024
  3. Open Source Initiative, « The Open Source AI Definition 1.0 », 2024

Voir aussi